Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LAVILLE
Monsieur FAYE Claude

Numéro de dépôt :
1623125
Date de dépôt :
30/01/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2000

Présentation de la marque CHATEAU LAVILLE

Déposée le 30 janvier 1990 par monsieur FAYE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur FAYE Claude domicilié(e) Château LAVILLE, Saint Sulpice et Cameyrac, 33450 Saint Loubes - France.

La marque CHATEAU LAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LAVILLE est expirée depuis le 30 janvier 2000.

FAYE Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAVILLE , VIGNOT , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , CHATEAU MOULIN DE RAYMOND , CHATEAU LA PIERRE PLANTEE


Monsieur FAYE Claude - Château LAVILLE, Saint Sulpice et Cameyrac, 33450 Saint Loubes - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14

Vins d'appellations d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LAVILLE